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Sport

Chez Brugueras, Alcántara & García-Bragado, nous avons une équipe de professionnels spécialisés en droit du sport au niveau national et international.

Comme c’est le cas pour d’autres secteurs, le droit du sport est un domaine d’activité transversal, qui regroupe des branches très diverses du droit, à savoir le droit administratif, le droit du travail, le droit commercial, le droit civil ou le droit fiscal, entre autres.

C’est pourquoi notre équipe spécialisée en droit du sport est composée de professionnels pluridisciplinaires de chacune des branches du droit qui peuvent être impliquées et qui ont acquis une connaissance pratique et spécialisée du droit du sport, et sont passionnés par le sport. Nos avocats se tiennent au fait de l’actualité en participant à des sessions de formation, des conférences et des événements marquants du secteur

Nous proposons nos services aux clubs et organisations sportives, aux sportifs, aux agents et autres professionnels du secteur, qu’ils soient impliqués dans le sport au niveau professionnel ou amateur. Nous comptons parmi nos clients plusieurs clubs de football prestigieux.

Parmi nos principaux services en droit du sport, nous pouvons lister :

 

  • Le conseil intégral aux sportifs
  • Le conseil aux organes de direction des entités sportives
  • Accompagnement dans les procédures liées au dopage
  • Constitution d’associations, de fédérations, de fondations et de toute entité sportive
  • Passation de marchés, gestion et exploitation d’installations sportives
  • Défense dans les procédures judiciaires
  • Droit du travail dans le domaine du sport
  • Droit pénal du sport
  • Contentieux disciplinaires
  • Mise en œuvre de programmes de compliance pour les clubs sportifs
  • Contestation des assemblées
  • Rédaction et révision de contrats des athlètes et autres professionnels
  • Rédaction et révision des contrats de publicité et de parrainage
  • Représentation juridique dans les procédures disciplinaires et de sanction
  • Responsabilité civile
  • Assurance des sports
  • Services fiscaux aux sportifs et aux clubs, associations ou fédérations
  • Transfert et affectation des athlètes

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Si vous avez des questions, ou si vous avez besoin de plus d’informations, n’hésitez pas à nous contacter.

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